Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 février 2015 à 18h45

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 FEVRIER 2015 A 18H45

Administration Générale-Personnel-Finances-Urbanisme

1-Débat d'orientation budgétaire 2015

2-Modification du tableau des effectifs.

3-Attribution d'une subvention à l'Office Public de l'Habitat 93

4 Révision du Plan de Servitudes Aéronautique de l’aérodrome (SA) de Paris -Le Bourget.

Voirie- Propreté- Bâtiments communaux-espaces Verts-Environnement-Développement durable

5-Convention de répartition foncière et entretien avec le Département de la Seine Saint Denis pour un débouché du Chemin Notre Dame sur l'avenue Descartes

Culture.

6-Nouvelle dénomination d'un bâtiment communal

7-Création de tarifs au «Théâtre 9»

Commerce - Artisanat

8-Marchés Forains- Choix du mode de gestion- Approbation du dossier de consultation et élection de la commission consultative de délégation de service public

9- Attribution d'une subvention à l'association des commerçants des marchés du Blanc-Mesnil (ACBM)

Enfance- Petite enfance

10- Participation familiales pour l'accueil des enfants dans les établissements d'accueil de jeunes enfants:fixation de tarifs spécifiques-Année-2015

11-Contrat Enfance-Jeunesse entre la Caisse d'Allocation Familiales de la Seine Saint Denis et la ville pour la période 2014-2017