Conseil municipal du 19 juin 2014: deux lettres adressées à Monsieur le Maire du Blanc-Mesnil

Alain Ramos

Conseiller municipal

Le Blanc-Mesnil au cœur

Monsieur Thierry Meignen

Maire

Le Blanc-Mesnil le 18 juin 2014

Monsieur le Maire,

Le sixième point de l'ordre du jour du Conseil Municipal, du jeudi 19 juin 2014, «attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Blanc-Mesnil Sport Football» appelle à la lecture du mémoire que vous nous présentez, la mise à la disposition de l'ensemble des conseillers municipaux de plusieurs documents nécessaires, afin qu'ils puissent prendre leur décision.

Pour cela je vous demande de bien vouloir remettre sur table les documents suivants :

1-Le bilan 2013 certifié par l'expert comptable, validé par les commissaires aux comptes.

2-Le compte d'exploitation à la date du 31 mai 2014.

3-Un document nous présentant la situation de la trésorerie au 31 mai 2014

4-Le compte rendu du Conseil d'Administration, actant la décision motivée de faire une demande de subvention exceptionnelle de 40000€.

Je vous remercie à l'avance de la réponse positive que vous ne manquerez pas de prendre.

Je vous prie d'agréer, Monsieur le Maire, mes salutations distinguées.

Alain Ramos

Conseiller municipal

Le Blanc-Mesnil au cœur

Monsieur Thierry Meignen

Maire

Le Blanc-Mesnil le 18 juin 2014

Monsieur le Maire,

Dans le cadre de l'article 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales et du futur article 6 du règlement intérieur du Conseil Municipal je souhaite poser la question suivante lors du Conseil Municipal :

Dans l'organisation de votre cabinet, vous avez auprès de vous un conseiller spécial. Je souhaite que vous puissiez nous informer sur les attributions et les fonctions qu'il exerce auprès de vous. Quel est la nature de son contrat de travail et son niveau de rémunération brute mensuelle, sa rémunération annuelle comprend-elle un treizième mois ou autre type de prime. Par ailleurs aura-t-il à sa disposition un véhicule de service ou de fonction?

Je suis bien entendu à votre disposition.

Je vous remercie à l'avance pour l'accueil que vous ne manquerez pas d'apporter à cette question.

Je vous prie d'agréer, Monsieur le Maire, mes salutations distinguées.