Conseil Municipal du 19 décembre 2013: ordre du jour

ATTENTION, LE CONSEIL MUNICIPAL DU BLANC-MESNIL DU JEUDI 19 DECEMBRE 2013, A 18H45, A L'HOTEL DE VILLE VA TRAITER DEUX QUESTIONS IMPORTANTES:

1° CREATION D'UN SERVICE DE POLICE MUNICIPALE

2° LA MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

NOUS RAPPELONS QUE LES DEBATS DU CONSEIL MUNICIPAL SONT PUBLICS. NOUS VOUS INVITONS A PARTICIPER NOMBREUX.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL:

Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales.

Administration Générale- Finances-Communication- Démocratie participative

Budget principal de la Ville- Seconde décision modificative- Exercice 2013

Budget principal de la Ville-Ouvertures des crédits par anticipation budgétaire- Avances de subvention de fonctionnement- Exercice 2014

Budget principal de la Ville-Ouvertures de crédits par anticipation budgétaire-section investissement-Exercice 2014

Budget du Service Assainissement- Ouvertures de crédits par anticipation budgétaire-Exercice 2014

Budget du Service de l'Eau- Ouvertures de crédits par anticipation budgétaire-Exercice 2014

Attribution d'une avance de subvention par anticipation budgétaire à l'association Pour le Forum-Exercice 2014

Attribution d'une avance de subvention par anticipation budgétaire à l'Association Maison des Tilleuls- Exercice 2014

Attribution d'une avance de subvention par anticipation budgétaire à l'Association Maison Pour Tous Jean Jaurès-Exercice 2014

Attribution d'une avance de subvention par anticipation budgétaire à l'Association Maison Pour Tous Chemin Notre-Dame- Exercice 2014

Attribution d'une avance de subvention par anticipation budgétaire à l'Association Blanc-Mesnil Développement- Exercice 2014

Attribution d'une avance subvention par anticipation budgétaire à l Association du CASC- Exercice 2014

Attribution d'une avance de subvention par anticipation budgétaire à l'Association Blanc-Mesnil Sport Football- Exercice 2014

Attribution d'une avance de subvention par anticipation budgétaire à l'Association Blanc-Mesnil Sport Gymnastique- Exercice 2014

Attribution d'une avance de subvention par anticipation budgétaire à l'Association Blanc-Mesnil Sport Basket- Exercice 2014

Attribution d'une avance de subvention par anticipation budgétaire à l4association Blanc-Mesnil Sport Handball-Exercice 2014

Habitat- Logement- Aménagement du territoire-Travaux-politique de la ville

Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme

Avenant n° 2 à la convention d'intervention foncière entre la commune du Blanc-Mesnil et l'EPFIF

Implantation d'un lieu cultuel et culturel musulman-Avenue Lénine

Travaux d'enfouissement des réseaux rue Devaux- Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage temporaire et convention financière administrative et technique avec SIGEIF

Validation du Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables (SDIC)

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le département pour les travaux du pôle gare

Vente du Bibliobus Renault immatriculé 4557HK93

Association Maison Pour Tous Chemin Notre-Dame et ses annexes- Convention de mise à disposition d'un local

Transports-Tranquillité publique

Création d'un service de police municipale

Écologie

Convention avec le SEAPFA pour l'installation de conteneurs enterrés sur le quartier du centre ville

Enquête publique relative à la demande d'autorisation présentée par la Société Sevran Énergie Biomasse (SEBIO) d'exploiter la chaufferie urbaine située au 1, avenue Jean Moulin sur la commune de Sevran.

Personnel- Relations Internationales

Modification du tableau des effectifs

Revalorisation des tarifs de la convention mixte avec le centre interdépartementale de gestion de la petite couronne relatif à la fonction d'inspection et de conseil en hygiène et sécurité pour l'année 2014

Avenant, pour une durée de 5 ans, à la convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de l'Oise.

Création des emplois suite au dispositif d'accès à l'emploi titulaire

Mise en place d'une contribution financière à la protection Sociale Complémentaire (PSC)

Sports-Petite enfance

Attribution d'un troisième tiers des subventions de fonctionnement à trois associations sportives pour l'année 2013

Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Blanc-Mesnil Sport Boules

Solidarité-Action féministe

Renouvellement de la convention « un toit pour elle »

Développement économique et commercial-Emploi-Nouvelles technologies

Cession de la licence IV appartenant à la ville en faveur de la brasserie du centre ville

Attributions d'une subvention d'opérations d'animations commerciales aux associations de commerçants.