Conseil Municipal du 21 Novembre 2013, ordre du jour.

Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Administration Générale- Finances-Communication- Démocratie participative

Produits irrécouvrables de la Ville-exercice 2013

Produits irrécouvrables du service Assainissement- Exercice 2013

Attribution d'une subvention complémentaire à la ville de Debre-Berhan

Habitat-Logement-Aménagement du territoire-Travaux-Politique de la ville

Taxe d'Aménagement-Renouvellement de la délibération n°304 du 22 novembre 2012-Secteur Chemin Notre-dame-Descartes

Taxe d'Aménagement-Renouvellement de la délibération n°305 du 22 novembre 2012-Secteur du Coudray

Taxe d'Aménagement-Renouvellement de la délibération n°306 du 22 novembre 2012-Secteur Molette-Effel

Désaffectation et déclassement des parcelles AN220-AN 400 et 401 au droit des n°61 à 67 avenue Surcouf

Cession des parcelles An 220B et AN 400 à l’euro symbolique au profit du groupe OPIVEOY

Garantie d'emprunt concernant la construction du bâtiment B (17 logements) par l'OPIEVOY

Garantie d'emprunt concernant la construction du bâtiment C2 (45 logements) par l'OPIEVOY

Garantie emprunt au bénéfice de Batigère Île de France

Dénomination de nouvelles voies et espaces publics

Écologie

Élaboration d'une charte de l'arbre

Personnel- Relations Internationales

Modifications du tableau des effectifs

Instauration du régime indemnitaire pour le cadre d'emplois des sages-femmes territoriales

Sport-Petite enfance

Attribution du solde des subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l'année 2013

Tarification de l'accès à la patinoire mobile

Développement économique et commercial-Emploi-Nouvelles technologies

Délégation de service public des marchés forains communaux- Avenant au traité d'affermage consécutif à la création du marché des Tilleuls

Renouvellement de la convention de coopération locale pour le dispositif CitésLab.

Bilans /Rapports

Rapport d'activité du SIPPEREC- Année 2012