Conseil Municipal du 17 octobre 2013, ordre du jour de la commission des finances du 10 octobre 2013

ADMINISTRATION GENERALE-FINANCES-COMMUNICATION-DEMOCRATIE PARTICIPATIVE

Rapport budgétaire de la 1° décision modificative du budget- Budget principal de la ville et budgets annexes du services de l'Eau, de l’Assainissement, du S.S.I.A.D et C.S.A.P.A

Budget ville- Première décision modificative-Exercice 2013

Budget du service de l'Eau-première décision modificative- Exercice 2013

Budget du service de l'Assainissement- première décision modificative-Exercice 2013

Budget du Centre de Soins d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) première décision modificative-Exercice 2013

Budget du Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD)-Première décision modificative-Exercice 2013

Budget Ville- Détermination des catégories de biens et de leurs durées d'amortissement à partir du 1°janvier 2014

Mise en place du prélèvement automatique pour les loyers encaissés par la Ville

Coût horaire de la régie municipale

Relations financières entre le budget principal de la Ville et les budgets annexes du Centre de Soins d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) et du Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD)

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la FNACA

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations d’intérêt général pour l'année 2013

Adhésion au musée de la Résistance Nationale de Champigny

Adhésion à l'association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (AFMD)

Adhésion à l'Association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix (AFCDRP)

Conventions d'études pour l'année 2013 entre l'Agence Parisienne d'Urbanisme (APUR), la Communauté d'Agglomération de l'Aéroport du Bourget et la commune du Blanc-Mesnil 

HABITAT-LOGEMENT-AMENANGEMENT DU TERRITOIRE-TRAVAUX-POLITIQUE DE LA VILLE

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux amicales de locataires au titre de l'année 2013

ZAC Gustave Eiffel-Approbation du compte rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2012 et du bilan prévisionnel actualisé

ZAC Cœur de Ville -approbation du compte rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2012 et du bilan prévisionnel actualisé

Acquisition de la rue Madeleine Brès

Désaffection et déclassement des parcelles AB360 et AB361 'anciennement DP1&DP2) sises 1 à 23 chemin Notre Dame

Cession des parcelles AB360 et AB361 (anciennement DP1&DP2)- AB348-AB352-AB355 à la SA d'HLM Efidis pour la création de deux parkings à la cité Germain Dorel

Acquisition d'une emprise d'élargissement au droit 24/26 avenue Henri Barbusse-parcelle AV0993

Acquisition à l’euro symbolique par la commune de la parcelle BC146 correspondant à allée Bobby Sand et classement dans le domaine public communal

Cession des parcelles communales AD129 et AD135 situées 182 avenue Descartes

Avenant n°1 à la convention avec le Département pour la mise à disposition de données en temps réel relatives à l'eau et à l'assainissement

Subvention au titre de la dotation de développement urbain

TRANSPORTS-TRANQUILLITE PUBLIQUE

Convention pour le renouvellement de partenariat avec le Grajar 93-Années 2013/2014

Mise en place du processus de verbalisation électronique

PERSONNEL-RELATIONS INTERNATIONALES

Modification des effectifs

Emplois d'avenir

Maintien à titre individuel des montants de l'indemnité d'exercice de missions des préfectures

Attribution d'une indemnité de conseil au trésorier principal des finances de la Ville au titre de l'année 2013

CULTURE-ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUPERIEUR

Conventionnement avec France Billet

Création d'un chœur d'enfant en partenariat avec l'association ARPEJ

Modifications et compléments de tarifs au deux Pièces Cuisine

Convention avec l'association Villes des Musiques du Monde

Renouvellement convention d'adhésion et de partenariat avec l'association MAAD93

SPORT-PETITE ENFANCE

Attribution d'une subvention à l'association Blanc-Mesnil Sport Pétanque (BMS pétanque)

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’Étoile Sportive du Blanc-Mesnil judo (ESBM JUDO)

Attribution d'une subvention à l'association Blanc-Mesnil Sport Handball (BMS handball)

Avenant à la convention de financement des projets de la dynamique « Espoir Banlieue »

Avenant n°1 à la convention intervenue entre le Département de la Seine Saint Denis et la Ville au titre de la gestion d'établissements d'accueil de la petite enfance

Avenants aux conventions d'objectifs et de financement à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales pour l'accueil d'enfants en situation de handicap dans les établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) et hors temps scolaire

ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE ET MATERNEL

Concours départementale des écoles fleuries pour et par l'enfant- Année 2012/2013

Conventions avec l’Éducation Nationale pour l'organisation des activités impliquant des intervenants municipaux-Année scolaire 2013/2014

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMMERCIAL-EMPLOI-NOUVELLES TECHNOLOGIES

ZAE du Coudrai- Approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2012 de Séquano-Aménagement

ZAE du Coudray- avenant n°7 à la convention d'aménagement

Renouvellement de la convention de coopération locale pour le dispositif CitésLab.

SANTE- PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Cession d'un échographe à titre gratuit

Demande de subvention pour les permanence d'accès aux soins de santé publique dans les centres municipaux de santé

Convention d'activité avec le centre hospitalier de Gonesse- Vacation d'un médecin pédiatre

BILANS/RAPPORTS

Projet de Contrat de Développement Territorial soumis à enquête publique

Évaluation de l'activité de la Maison de l'Emploi et du développement Économique- Année 2012

Compte rendu d'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la région Ile de france (FSRIF) -année 2012

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets- SEAPFA

Rapport annuel aux communes du SEAPFA- Année 2012

Rapport annuel du SIGEIF- Année 2012

Rapport annuel du SYCTOM- Année 2012

Débat annuel sur la formation des élus