27 février 2009
90.200 raisons supplémentaires d'agir le 19 mars
La France n'a jamais connu une telle explosion mensuelle depuis que les statistiques prennent la mesure du chômage. Au mois de janvier 2009, 90 200 salariés de notre pays ont été s'inscrire au POLE EMPLOI. En un an le chômage a progressé de 15,40%. En 6 mois, 300 000 demandeurs d'emploi supplémentaires, à ce rythme nous aurons malheureusement 1 millions de demandeurs d'emploi supplémentaires en un an. Dans ces conditions il y a quelques indécences dans les déclarations de ceux qui nous gouvernent de puis 2002 et,qui depuis 2007 ont dilapidés des milliards d'euros en cadeaux fiscaux à leurs amis du C.AC. 40.
Cette progression, sans précédant, du nombre de demandeurs d'emploi est la démonstration que les choix qui sont encore mis en œuvre par le gouvernement continuent de s'inscrire dans la dynamique néo-conservatrice et ultra libérale. Un plan de relance insuffisant et qui arrive trop tard.
Pour le Medef et les patrons du C.A.C.40, il s'agit de continuer à accroitre la part des profits, au détriment des salaires. Les déclarations scandaleuses de madame Parisot s'apitoyant sur le sort des PME et TPE ne convainquent plus personne, car tout le monde sait qu'elles travestissent la réalité de ses choix. Pour elle l'aggravation du chômage est une arme pour tenter d'étouffer le mouvement social qui se développe pour exiger l'augmentation du pouvoir d'achat et des salaires.
François Fillon qui affirme un jour ne pas vouloir que l'État se substitue aux organisations syndicales et patronales dans les négociations paritaires, mais qui intervient dès qu'il s'agit de protéger les intérêts du Medef, oublie d'utiliser la loi et les moyens légaux qu'elle lui donne dans le cadre de la Commission Nationale de la Négociation Collective.
En effet dans le code du travail l'ordonnance 2007.-329 art.121 J.O du 13 mars 2007, le chapitre VI article L.132-2 précise les attributions de cette commission présidée par le ministre du travail. Alinéa 6 nous pouvons lire: «de suivre l'évolution des salaires effectifs et des rémunérations minimales déterminées par les conventions et accords collectifs ainsi que la rémunérations dans les entreprises.»
Cette commission se réunit au moins une fois par an. Dans ces conditions, comment se fait-il que le gouvernement ait laissé se dégrader d'une manière si importante les salaires minimum de branches qui dans prés de 90% des cas sont inférieurs au SMIC 1321€ brut mensuel pour 35 heures hebdomadaires?
Son silence et sa connivence, sur cette question, valent approbation de la stratégie du Medef. Cela en dit long sur un État qui n'utilise pas les lois qu'il a lui même fait voter.
La transgression systématique, des lois, des règles, du code du travail, n'est plus acceptable. Les déréglementations successives, la non transparence, la mise à mal de toutes les régulations mettent la société française au bord du chaos. Nous ne pouvons plus tolérer que ceux qui en subissent les conséquences, soient aussi ceux qui paient pour assurer le confort et le bien être des uniques responsables de la crise financière, économique sociale et morale.
Les ouvriers, les employés, les techniciens, les cadres, les ingénieurs, les fonctionnaires, les retraités, depuis des dizaines d'années ont largement, très largement, participé à la modernisation du pays, pour cela ils ont tous payé un lourd tribu. Tout ce travail accumulé doit à nouveau être mis au service du progrès social, éducatif et culturel pour permettre à chacun de maitriser sa vie et de donner aux générations à venir les moyens de se construire un meilleur avenir.
LE 19 MARS 2009, NOUS MANIFESTERONS, POUR L'EMPLOI, POUR LE POUVOIR D'ACHAT,
LE 19 MARS 2009, NOUS MANIFESTERONS, POUR IMPOSER DE NOUVELLES REGLES.
DOSSIER V.A.E : LA VENTE DU TERRAIN AT 632 NE RESPECTE PAS LA DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2004.
Ref: 75/26/02/09
Monsieur Jean-Yves Bertucci
Président
Chambre régionale des comptes d'Ile de France
6, cours des Roches
Noisiel
BP 226
77441 MARNE-LA-VALLEE Cedex2
Le Blanc-Mesnil, le 26 février 2009
Monsieur le Président,
Je vous sollicite afin que vous puissiez dire le droit concernant la décision municipale d'une vente d'un terrain nu destiné à l'installation du siège social de l'entreprise V.A.E.
Par décision municipale n°15 du 19 février 2004, nous avons autorisé la vente d'une parcelle cadastrée AT 652 qui se trouve dans la zone UD au POS. Terrain nu d'une surface de 758 mètres carrés à l'angle de l'avenue de la République et de la rue du Potier. Dans le mémoire, il est spécifié que l'acheteur l'entreprise V.A.E. y construira son siège social. La vente a été effectuée le 11 octobre 2006, pour un montant de 150 000 €.
Le 11 mai 2007, a été délivré un permis de construire n°93 007 05 C 0075/MI, pour y construire 11 logements. Ce permis est attribué à la SCI de l'impasse 68 avenue Maurice Berteaux au Blanc-Mesnil.
Cette SCI a été crée le 6 janvier 2003, la gérante est madame Florence Muylaert, épouse Gaby. Monsieur Gaby est le responsable social de l'entreprise V.A.E.
Le 03/09/07, je faisais parvenir à monsieur Daniel Feurtet, maire, une note interne qui posait sur cette vente deux questions :
1° Pourquoi la destination du terrain a-t-elle changée ?
2° A qui avons-nous vendu le terrain : à l'entreprise V.A.E. ou à la SCI de L'impasse ?
Cette note n'a jamais obtenu de réponse, et il aura fallu des interventions dans tous les conseils municipaux de 2008 pour obtenir une.
Procès-verbal du conseil municipal du 13/11/08 page 49 : «monsieur le maire Didier Mignot,
Question : à qui la ville a-t-elle vendu la parcelle AT 632,1 rue du Potier et 83 à 87 avenue de la République ? Deux solutions, Gaby gérant ou président de l'entreprise V.A.E. ou monsieur Gaby, citoyen blanc-mesnilois ?
Réponse : la ville a vendu le terrain au président ou gérant de la société V.A.E.»
A partir de cette réponse, je demandais à consulter les documents administratifs instruisant la demande de permis de construire. Cette consultation me conduisait à formuler la question suivante lors du conseil municipal du 12/12/08 :
«Lors du conseil municipal du 13/11/08,vous m'avez confirmé que le terrain cadastré AT 632 sis à l'angle de l'avenue de la République et de la rue du Potier avait bien été vendu à l'entreprise V.A.E. le 11/10/06,pour y établir son siège social.
Dans ces conditions, comment pouvez-vous nous expliquer, qu'une demande de modification du permis de construire ait été introduite dès le 18/01/07 par un architecte de Sevran, au nom de la SCI de l'impasse. Cette modification portant sur la suppression des mètres carrés dédiés à l'activité, remplacés par l'augmentation du nombre d'appartements passant de 8 à 11.
Nous avons par ailleurs la confirmation que la demande du PC n°93 007 050075 a bien été déposée par madame Muylaert pour la SCI de l'impasse, comme le stipule une note du 15/02/07 de la division aménagement et urbanisme au service voirie.
Donc malgré votre réponse du 13/11/08, la question à qui appartient la parcelle AT 632 reste entière.
D'où la question suivante : après l'acquisition par V.A.E. le 16 octobre 2006 de la parcelle AT 632, nos services ont-ils été saisis d'une demande de DIA concernant la vente par V.A.E. de cette parcelle AR 632 à la SCI de L'impasse 68 avenue Maurice Berteaux?
En cas de réponse négative, pouvez-vous nous indiquer comment un permis de construire a-t-il pu être accordé à une SCI qui n'a pas pu faire valoir son titre de propriété?»
Réponse de monsieur le maire, Didier Mignot, page 32 du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 13/12/08:
«Un petit commentaire, ainsi j'espère répondre à votre souhait, la ville a effectivement autorisé la vente de la parcelle AT 632, sise 83,87 avenue de la République par délibération du 19/02/04 à une entreprise locale pour y installer son siège social au prix fixé par les domaines. L'acte notarié a été préparé par le notaire de la ville, mais à la demande de l'acheteur un notaire de Seine et Marne a repris le dossier et a modifié la qualité de l'acquéreur ; la vente dans ces conditions n'étant, a priori, pas conforme à la délibération du Conseil municipal, nous avons mandaté notre conseil pour examiner plus précisément cette affaire.»
Il aura fallu 15 mois pour obtenir une réponse à la note du 03/09/07. Cette stratégie du retardement ne peut que conduire et susciter des interrogations sur ce dossier. En effet, la modification de l'acquéreur, la modification du permis de construire font que le choix exprimé par l'assemblée communale est battu en brèche. Le passage de la construction d'un siège social à une opération de promotion immobilière change la donne et ampute les rentrées financières de la commune de 400 000 €. Dans ce quartier, le prix du terrain est de 600 € le mètre carré.
Pour compléter le dossier, il faut savoir que l'entreprise V.A.E. obtient et a obtenu de nombreux marchés pour intervenir sur le patrimoine de la ville. Depuis 2004, il y a eu pas moins de 7 décisions :
1°-19 juillet 2004 décision n°164
2°- 30 mai 2005 décision n°68
3°-17 janvier 2006 décision n°6
4°- 8 décembre 2006 décision n°323
5°- 8 décembre 2006 décision n°324
6°- 8 décembre 2006 décision n°325
7°-22 décembre 2007 décision n°295
Il faut noter que les décisions 325 et et 295 ont bénéficié de la part de l'entreprise V.A.E. d'un rabais pour la première de 15% et pour la seconde de 30%. Dans le contexte, l'on peut s'interroger sur l'égalité des chances dans les appels d'offres vis à vis des sociétés qui avaient soumissionné.
Ces marchés comprennent deux parties, l'une concernant l'entretien et l'autre l'installation.
Le montant des marchés pour l'entretien : 247 655,44 €
Le montant des marchés pour l'installation : mini 355 000 € maxi 1 085 150 €
Cette situation mérite un examen attentif de la part de votre institution, qui pourrait utilement se prolonger sur l'ensemble des ventes du patrimoine communal en direction de la promotion immobilière ces dernières années.
Je vous remercie, à l'avance, pour l'attention que voudrez bien apporter à ce courrier.
Je vous prie de croire, Monsieur le Président, en l'expression de ma considération distinguée.
31 rue Victor Basch 93150 Le Blanc-Mesnil
26 février 2009
Le scandale des heures supplémentaires
Malgré la crise, le recours aux heures supplémentaires défiscalisées a encore progressé au dernier trimestre 2008. D'évidence, il ne s'agit pas de faire face à un surplus d'activité, mais de remplacer les salariés qui ne sont plus là.
Par Denis Clerc, fondateur d'Alternatives Economiques et conseiller de la rédaction
Les chiffres viennent de tomber : au 4e trimestre 2008, le nombre d'heures supplémentaires bénéficiant du dispositif d'exonération de tout prélèvement a encore augmenté. Il y a un an, alors que la crise n'était pas là, ou pas encore, et que la croissance trimestrielle du produit intérieur brut (PIB) était de 0,4% (+ 1,7% en rythme annuel), le nombre d'heures supplémentaires déclarées au titre de ce dispositif avait atteint 144 millions. Un an plus tard, nous en sommes à 184.8, soit une progression de... 28%, alors même que l'activité économique au cours de ce trimestre a diminué de 1,2%, correspondant à un rythme annuel de 5,9%.
A l'évidence, les entreprises n'ont pas eu besoin de ces heures supplémentaires pour faire face à un surplus d'activité, mais bien pour remplacer des salariés qui ne sont plus là. Soit - hypothèse favorable - parce qu'ils sont partis en retraite ou ont démissionné et que l'entreprise ne les a pas remplacés. Soit - hypothèse défavorable - parce que leurs contrats temporaires sont arrivés à terme et n'ont pas été remplacés.
Il y a bien une troisième hypothèse, encore plus opportuniste : l'entreprise a licencié et remplace les travailleurs manquants en accentuant la charge de travail des travailleurs restants. Mais, dans les trois cas, cela signifie qu'un arbitrage a été effectué au détriment de l'emploi.
Or, ces 40 millions d'heures supplémentaires en plus correspondent à - environ - 90 000 postes de travail à temps plein sur le trimestre. Rappelons que, entre fin 2007 et fin 2008, 115 000 salariés du secteur concurrentiel ont perdu leur emploi. On peut les considérer comme les victimes d'un dispositif qui, non content de coûter cher aux contribuables, commence à peser sur l'emploi de façon considérable.
Certes, les salariés effectuant des heures supplémentaires gagnent davantage d'argent, et donc sont source de stimulation de l'activité par leurs dépenses. Mais ils le sont au détriment de ceux qui, à cause des mêmes heures supplémentaires, ont perdu leur job, lesquels consomment moins et donc contribuent à réduire l'activité économique. Si l'on prend en compte les effets d'aubaine des employeurs qui, de toute façon, auraient utilisé des heures supplémentaires et profitent donc de leur détaxation non pour augmenter leur production mais pour en réduire le coût, il est clair que le dispositif est devenu très sensiblement contreproductif.
Les 4 milliards d'euros qu'il coûte à la collectivité ne sont certes pas perdus pour tout le monde, mais ils pourraient être tellement mieux utilisés presque n'importe où ailleurs pour lutter contre la crise, qu'il devient quasi criminel de le maintenir. Le contribuable a mieux à faire que de payer pour supprimer des emplois, l'économie a mieux à recevoir que des subventions qui créent du chômage, l'Etat a mieux à dépenser que de creuser des déficits qui accentuent la détresse de beaucoup.
UNIVERSITE DE PRINTEMPS DE L'IRES LE 28 & 29 AVRIL 2009
L'IRES organise le 28-29 avril 2009 un colloque sur:CAPITALISME FINANCIER ET DEVELOPPEMENT DURABLE." Le monde demain,du capitalisme financier au développement durable" est à l'affiche de la première université de l'Institut de Recherches Economiques et sociales (IRES). Ces deux jours de discussions et débats réuniront des syndicalistes et des responsables d'entreprise, des élus, des militants associatifs et des chercheurs, ainsi que des représentants d'instances nationales et internationales. A la salle des fêtes de la mairie de Montreuil en Seine-Saint-DenisSeine-Saint-Denis. Pré-inscriptions en ligne.Participationligne.Participation aux frais de restauration.
Rens. : 01 48015018090
www.ires.frwww.ires.fr
POLE EMPLOI N'A PAS ASSEZ D'ARGENT POUR S'OCCUPER DES CHOMEURS, MAIS POUR FAIRE DE LA PUB SI......
Au premier janvier 2009 naissait le POLE EMPLOI ce nouvel organisme de la fusion de l'ANPE et de l'UNEDIC. La moitié des chomeurs n'est toujours pas indemnisée et, avec la récession,le POLE EMPLOI a accumulé des retards importants dans le traitement des dossiers. mais l'organisme a lancé, avec force millions d'euros, une grande campagne de pub. Une manière sans doute de lutter contre le chomage dans le secteur des médias.....
Alternatives Economiques n°278 mars 2009
25 février 2009
DE LA GUADELOUPE AU 19 MARS 2009
La très forte mobilisation, de nos concitoyens des Antilles, a de profondes racines. Ils n'ont pas oublié les luttes et les morts de 1967. Ils connaissent l'oligarchie qui concentre et contrôle l'essentiel de l'économie. Ils savent que celle-ci, pour maintenir son haut niveau de profits, s'oppose à toute stratégie qui pourrait réduire la dépendance insulaire et peser sur la formation des prix.
Ce choix post-colonial est soutenu par le Medef et le Président de la République. Ce soutien est explicite. Aux Antilles les profits se construisent sur les prix à la consommation qui sont entre 20% et 40 % plus chers que sur l'ensemble du territoire national. Nos concitoyens des Antilles sont surexploités. Cette situation personne ne la conteste et ne remet en cause la justesse de la revendication d'une augmentation de 200 € par mois.
Le Medef et le Président de la République, seuls, s'opposent à la satisfaction de cette revendication. Ce qui vient de se passer en début de semaine en fait la démonstration. Lundi le LKP et les petits patrons ont acté une nouvelle fois leur accord sur les 200 €. Seul, le Medef local s'y oppose. Les négociations devaient reprendre mardi, mais la préfecture,donc le gouvernement, a empêché la reprise du dialogue.
Nous avons là, contrairement aux récentes déclarations de François Fillon, un État qui intervient dans un processus de négociations paritaires. Sans surprise le gouvernement n'intervient que pour soutenir les positions du Medef.
Il est vrai que pour le Medef et le Président de la République l'enjeu est d'importance. La crise sociale des Antilles met au centre du débat, pour une sortie de crise positive pour les salariés, la question du pouvoir d'achat. Il s'agit donc pour le Medef et l'Ump de tout mettre en œuvre pour empêcher que la part des salaires dans le PIB reprenne sa juste place. Malheureusement pour eux les français ne sont plus dupes et 78 % d'entre eux soutiennent le mouvement social des Antilles.
Nos concitoyens des Antilles montrent le chemin. La hausse des prix, l'aggravation du chômage pèsent de plus en plus lourds sur nos conditions de vie et de travail. Le 29 janvier 2009 marque le début d'un mouvement social puissant qui veut en finir avec l'ensemble des politiques régressives, le 18 février 2009 montre l'autisme du Medef et de la droite.
Le temps de la remise en cause systématique des règles,des conventions collectives,du contrat social est terminé. Nous devons de nouveau agir ensemble pour être respecté et avoir les moyens de vivre dignement. La dignité c'est d'avoir un salaire qui permette à chacun de bien vivre ensemble et de préparer l'avenir des générations à venir.
Dans les usines, les bureaux, les services publics, les commerces, les transports reprenons la parole, utilisons nos droits débattons de la situation avec les délégués syndicaux, les délégués du personnel établissons ensemble les cahiers de revendications.
LE 19 MARS 2009 DOIT ETRE UNE JOURNEE DE MOBILISATION SANS PRECEDANT, D'UNE AMPLEUR INEGALEE, POUR OBTENIR SATISFACTION SUR NOS REVENDICATIONS ET REMETTRE EN MARCHE LE PROGRES SOCIAL, EDUCATIF, CULTUREL ET ECONOMIQUE.
24 février 2009
Plongée dans le ghetto noir américain
Après plusieurs années d’enquête dans un ghetto noir de Chicago, le
sociologue Sudhir Venkatesh livre une analyse vivante et détaillée des
stratégies de survie mises en oeuvre par ses habitants. Entre
solidarité et prédation, l’économie souterraine du ghetto repose autant
sur l’argent que sur les réseaux de confiance et d’échange.
Par Jules Naudet
Téléchargez le texte : http://www.laviedesidees.fr/IMG/pdf/20090223_venkatesh.pdf
23 février 2009
DES MAINTENANT PREPARONS LA MOBILISATION POUR ASSURER LE SUCCES DU 19 MARS 2009
Mobilisation du 19 mars 2009
Appel des organisations syndicales CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT, FO, FSU, Solidaires, UNSA
La forte mobilisation du 29 janvier a conduit le président de la République à annoncer à l’occasion de la rencontre avec les partenaires sociaux, le 18 février, une légère inflexion sociale à son plan de relance. En réponse à une partie des revendications avancées par les organisations syndicales, des mesures sont annoncées, des processus de concertation sont proposés sur le partage de la valeur ajoutée et des profits, un fonds d’investissement social est programmé.
Les organisations syndicales CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT, FO, FSU, Solidaires, UNSA considèrent que les mesures sont trop parcellaires pour modifier le cap économique de la politique gouvernementale. Par ailleurs le Président a refusé catégoriquement d’augmenter le Smic, de modifier sa politique d’emploi dans les fonctions publiques et de revenir sur la défiscalisation des heures supplémentaires… A cela s’ajoutent l’attitude dogmatique du patronat et son refus d’assumer ses responsabilités.
La crise nécessite des réponses d’une toute autre portée. Les effets de la crise économique et financière s’accentuent et accroissent les inquiétudes des salariés. La recrudescence des suppressions d’emploi, d’utilisation du chômage partiel, contribuent à amplifier la récession et pèsent lourd sur le pouvoir d’achat qui se dégrade.
Tout ceci conduit les organisations syndicales à poursuivre la mobilisation. Elles appellent à poursuivre les actions engagées dans les secteurs professionnels.
Elles confirment la journée de mobilisation interprofessionnelle du 19 mars 2009 qui donnera lieu à des grèves et des manifestations dans tout le pays.
En prolongement de leur déclaration commune du 5 janvier 2009, elles appellent leurs syndicats et les salariés, les demandeurs d’emploi, les retraités, à faire entendre au gouvernement comme aux responsables patronaux et employeurs leurs revendications :
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défendre l’emploi privé et public ; Elles expriment leur solidarité et leur soutien aux salariés des DOM et à leurs organisations syndicales et appellent gouvernement et patronat à répondre positivement aux revendications posées.
Elles conviennent de se réunir à nouveau le 20 mars 2009 à 8h00.
Les Antilles françaises ou les vestiges de l’Empire ?
Les aléas d’une citoyenneté sociale outre-mer par Silyane Larcher (extrait du site www.laviedesidees.fr)
En raison de leur histoire particulière (anciennes colonies d’esclavage, passées du statut de colonies à celui de département d’outre-mer), les Antilles françaises présentent aux observateurs une situation politique peu banale. Les idéaux républicains y ont laissé un héritage politique complexe qui influence les aspirations d’aujourd’hui. L’actualité récente doit être éclairée dans une perspective historique et politique.
Téléchargez le texte dans son intégralité : http://www.laviedesidees.fr/IMG/pdf/20090990_larcher.pdf
22 février 2009
GUADELOUPE: LA SOLIDARITE CONSTRUIT UN NOUVEL AVENIR
30 000 manifestants hier à Paris,DIGNITE ET PUISSANCE DU MOUVEMENT SOCIAL. Dignité exprimée en début de manif par les représentants des organisations antillaises,plaçant au cœur de cette initiative notre camarade Jacques BINO. Il rejoint ainsi la liste de ceux des nôtres qui sont tombés pour la justice,la dignité,le progrès social et la paix. De Fourmies le 1 mai 1891 à ceux du métro Charonne, pour la journée de 8 heures ,, pour la paix et la décolonisation.
Puissance ,par le nombre de militants rassemblé à Paris,force tranquille et déterminée qui indique d'une manière de moins en moins sourde,la volonté de changer la vie,d'en finir avec une économie de casino,pour construire un avenir ou chacun maitrisera son avenir et préparera celui de ses enfants.
Puissance et détermination par la présence massive des femmes qui explique la force et la justesse du mouvement de nos concitoyens de la Guadeloupe,comme l'indique le vieil adage des Antilles qui dit que la femme est « le poteau mitan » de la société guadeloupéenne.
La force de cette manifestation est aussi l'expression de la volonté de construire un nouvel avenir pour tous,elle montre le chemin pour le 19 mars 2009. Dans ce cadre les petites manœuvres politiciennes de la présidente du Medef doivent être comprises comme l'inquiétude qui monte au sein du patronat et montre la force ascendante du mouvement social.
La question centrale est L'AUGMENTATION DU POUVOIR D'ACHAT,PAR L'AUGMENTATION DES SALAIRES. Faut-il rappeler à madame PARISOT, qui parle tant de négociations paritaires,pour masquer la réalité de pays où 90% des salaires minimum des conventions collectives sont inférieurs au SMIC c'est à dire 1321€.
Un mouvement est en marche,chacun d'entre-nous ,là où il est ,doit faire le maximum pour assurer son succès.
ZOUM SUR LA MANIFESTATION.
Heureux d'avoir hier retrouver quelques camarades socialistes, Marie-Noelle Liemann,Delphine Batho, ,des amis d'Aulnay-sous-bois,la section Léon Blum du XI° arrondissement. Comment ne pas faire lien avec la présence de Ségolène Royal aujourd'hui en Guadeloupe. Il montre que les forces vives du PS se mettent en route pour construire une véritable et authentique dynamique de gauche,avec le mouvement social.
Il n'est pas anodin que les socialistes présents aient été aux cotés d'Arlette Laguiller et d'Alain Krivine,comme il n'est pas anodin que Ségo aujourd'hui le soit avec Olivier Besancenot et José Bové.
Pour mettre en œuvre une alternative de transformation sociale,nous devons être capable de rassembler les trois gauches.
